2.4 Créer un contrat : Salaire

Modifié le  Fri, 22 Mar 2024 sur 02:51 PM

Salaire


  • Type salaire : obligatoire, sélectionner la valeur souhaitée dans la liste déroulante. Un changement de valeur provoque la réinitialisation des champs Salaire, Nombre d'heures/jours, Salaire horaire : les champs ci-dessous sont dynamiques et leur saisie est possible selon le type de salaire renseigné.
  • Nombre d'heures/jours : conditionné au champ type de salaire = Horaire, mensuel brut, forfait jours, heures. Pour un salarié en forfait heure hebdomadaire, indiquer un nombre d'heures mensuelles.
  • Type de forfait : conditionné au champ Type de salaire = Forfait heures
  • Début d'annualisation : conditionné au champ Type de salaire = Forfait jours
  • Durée annuelle contractuelle : conditionné au champ Type de salarie = Forfait heure et au champ Type de forfait = Annuel. Correspond au nombre d'heures de la convention au forfait. Affiché sur le bulletin de paie
  • Salaire : champ saisissable sauf si Type de salaire = Horaire. Si valeur vide, par défaut minimum légal ou conventionnel présent sur le bulletin.
    Pour un salarié forfait heure hebdomadaire, renseigner le salaire mensuel.
  • Salaire horaire : automatiquement calculé selon le type de salaire sélectionné et les valeurs saisies sur les champs Salaire, Nombre heures/jours au taux de base. A compléter dans le cas où type de salaire = Horaire
  • Horaire collectif : valeur par défaut paramétrée dans le dossier ou à sélectionner si plusieurs horaires collectifs brut, 
  • Quotité de travail du contrat. conditionné au champ type de salarie = Mensuel brut, forfait heures, forfait jours. Renseigner l'horaire mensuel incluant les heures supplémentaires structurelles et les heures d'équivalence.
  • Taux d'abattement : facultatif. Si complété, saisir la catégorie d'abattement
  • Nombre de points ou UV : à compléter selon la CCN
  • Payé au trimestre : facultatif


Détail du temps de travail


Cette section permet de gérer le calendrier de travail du salarié ainsi que les jours fériés.


  • Par défaut Idem société :  reprise du calendrier définit comme calendrier par défaut pour la société (menu Paramètres/Préférences/Calendrier).
  • Personnalisé : saisie manuelle d’un calendrier pour le salarié et permet également de définir des journées travaillées spécifiques au calendrier (paramètres avancés)
  • Autre : sélection d’un autre calendrier que celui paramétré par défaut pour la société
  • Notez : dans le contrat de travail, l'utilisateur ne peut modifier le paramétrage du  calendrier "idem société" ou "Autre calendrier".      
  • accès à la personnalisation journalière d’un calendrier afin de définir des horaires spécifiques, etc.

Des duplications sont possibles (à partir d'une semaine type). Pour en savoir plus sur le calendrier, la gestion des jours fériés, consulter l'article dédié.


Un calendrier spécifique "Calendrier forfait jours' est disponible pour les salariés dont le type de salaire est Forfait jours. Il suffit de cliquer sur l'icone "valise" pour indiquer si le jour est travaillé ou non travaillé" (chaque journée compte pour 1 ou 0), cette information est également transmise au planning du module Portail-RH. 


Questions fréquentes : un message apparait, je ne peux valider le calendrier du salarié ni enregistrer les modifications du contrat de travail !
Le calendrier paramétré dans le contrat doit être cohérent : 


    - Total des heures hebdomadaires : un contrôle bloquant est effectué entre le total des heures du calendrier personnalisé/affecté au salarié et le type de temps de travail (champ Type de travail de l'onglet Période et nature) pour 
            - salarié à temps complet : le total d'heures ne peut être inférieur à 35h.
            - salarié à temps partiel : le total d'heure doit être inférieur à 35h. Les autres types de travail (intermittent, domicile, vacataire, occasionnel, forfait) ne font pas l'objet de contrôle dans cette version. 
Exemples :
Message affiché sous le calendrier du salarié : type de travail à temps complet alors que seulement 18h sont renseignées dans le calendrier. Indiquer un total de 35h minimum pour un salarié à temps complet. Sur un semaine,                                     le total renseigné ne peut être supérieur à 60h.

Message affiché sur l'onglet Période et nature. Vérifier dans l'onglet Salaire le nombre d'heures du calendrier salarié.





    - Mode d'acquisition CP (ouvrés/ouvrables) : un contrôle bloquant est effectué entre le paramètre des préférences sociales et le nombre de jours de repos (icone "lune") définit dans le calendrier. Même si l'utilisateur ne gère pas les CP dans le dossier, il faut renseigner soit 1, soit 2 jours maximum de repos hebdomadaires.
Exemples : 

Message affiché sous le calendrier du salarié : l'utilisateur à paramétré 0 ou 1 seul jour de repos alors que le mode d'acquisition des CP est paramétré en jours ouvrés (2 jours de repos hebdomadaires). Inversement, pour un salarié ne travaillant que 3 jours dans la semaine par exemple, l'utilisateur a coché 3 jours de repos. Le maximum est de 2, renseigner 0 heures travaillées dans les jours non travaillés.

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