Déclaratif

Cette section regroupe des données relatives à la DSN ou le déclaratif spécifique au BTP.

Statut particulier : à compléter selon la valeur souhaitée

Classification CI-BTP, Code métier CI-BTP : obligatoire pour salarié TP-BTP

DSN N° de contrat : complété automatiquement, s'affiche seulement une fois le contrat enregistré

Objet de la période contractuelle, 

DSN Numéro du contrat d'origine

Date modification du N° de contrat

Date déclaration DSN

DSN date déclaration contrat d'origine 

DSN - SIRET de l'ancien établissement d'affectation.

Les 6 champs ci-dessus sont conditionnés et complétés automatiquement dans le cas de duplication de contrat mais restent modifiables. 

Pénibilités : cases à cocher selon le ou les facteurs souhaités. Si coché, compléter chaque année la date de franchissement du seuil d'exposition.