3.3 Créer un nouveau contrat (sommes versées post-départ du salarié)

Cet article décrit la procédure pour dupliquer un contrat dans le cas de versement de sommes postérieures au départ du salraié : en utilisant le bouton dupliquer, les éléments du contrat précédant seront repris, il est possible aussi de générer un bulletin de reprise et reprendre les compteurs du dernier bulletin fait pour le salarié. 

Dans l'exemple ci-dessous le salarié était en CDD jusqu'au 15 mars 2023 et nous créons un bulletin complémentaire  fin mars correspondant à une somme versée postérieure à son départ.

1a. Accéder au  contrat du salarié (CDD), Onglet Contrat - section Sortie.

1b. Renseigner la sortie définitive au 15/03/2023, les autres informations  obligatoires requises et enregistrer. Réaliser le bulletin solde de tout compte

2a. Retourner sur la carte contrat du salarié (vérifier au préalable que la date du jour ou la période de référence n'est pas postérieure à la date de fin ; si c'est le cas cocher Salarié sortis dans le filtre).

2b.
Cliquer sur le bouton et choisir Dupliquer la fenêtre ci-dessous s'affiche :

A cette étape il est possible de générer un bulletin de reprise automatiquement qui reprendra les compteurs du dernier bulletin du salarié.  

Dans l'exemple ci-dessous, nous souhaitons générer automatiquement un bulletin de reprise reprenant les compteurs. Pour cela,  basculer le bouton Reprise des compteurs vers la droite, puis  choisir dans la liste déroulante l'option Sommes versées après le départ du salarié. Sinon, choisissez le type de duplication sommes versées...  cliquer sur dupliquer et passer à l'étape 3, le nouveau contrat s'affichant directement à l'écran.

Confirmer en cliquant  sur le bouton Dupliquer.

2c.  Dans le cas d'une reprise des compteurs, la fenêtre de reprise des compteurs s'affiche à l'écran :

haut de la fenêtre (partiel) 

Bas de la fenêtre (partiel)  

2d. Cliquer sur le bouton Continuer, 

Le bulletin de reprise sera créé automatiquement une fois que l'utilisateur aura enregistré le nouveau contrat. Veillez à renseigner la date de début et fin de contrat souhaitée (1 journée normalement).

3. Sur le nouveau  contrat  dupliqué, toutes les informations du contrat précédent sont reprises.

- Dans l'onglet période,  le motif de début est automatiquement positionné à "Salarié quittant ou ayant quitté l'entreprise"

- L'onglet déclaratif reprend automatiquement les infos du contrat précédent nécessaires à la DSN

Compléter les autres informations éventuelles nécessaires et enregistrer le contrat.

Dans la liste des salariés, sélectionner à la ligne correspondant au nouveau contrat du salarié. 

Si l'utilisateur avait activé l'option Reprise des compteurs, un bulletin de reprise avec compteur a été créé automatiquement 1 jour avant la date de début du contrat. (ci-dessous BR au 24/03/2023).

Ce bulletin de reprise est accessible et peut être modifié ainsi que ses compteurs dans le menu Paramètres/Outils - Bulletin de reprise.